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Ethique

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En accédant au Site, il est concédé à l’Utilisateur une licence d’utilisation limitée dudit Site. Cette licence confère à l’Utilisateur un droit d’utilisation limité, non exclusif et pour son usage privé uniquement, sur le contenu du Site. A ce titre, il n’est concédé à l’Utilisateur qu’un droit de représentation du Site, pour un écran mono-poste.

Le Site est une ouvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo.) sont la propriété exclusive de Vygon SA ou de ses sociétés affiliées ou partenaires, seuls habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : Vygon SA – 5 rue Adeline – 95440 Ecouen – France. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

2. Données personnelles

Vygon SA pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur, notamment pour lui proposer des services mailés. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.

Pour exercer ce droit, l’Utilisateur doit adresser une lettre à l’adresse suivante : Vygon SA – 5 rue Adeline – 95440 Ecouen – France.

3. Utilisation du Site

Ce site est exclusivement destiné à un public de professionnels de sa la santé francophone.

a. Utilisation du contenu du Site www.vygon.fr
Vygon SA s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes et à jour. Toutefois, Vygon SA ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site. En conséquence, Vygon SA décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le Site, ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être notifiée en utilisant le formulaire qui se trouve ici.

b. Accès au Site
Vygon SA s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. Vygon SA n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

c. Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que Vygon SA n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Vygon SA. Toute demande d’autorisation doit être adressée en utilisant le formulaire qui se trouve ici.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

d. Utilisation des informations dispensées sur le Site
Vygon SA n’assume pas une obligation de résultat mais de moyens, quant aux informations qui seront délivrées à l’Utilisateur. Vygon SA ne donne aucune garantie explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces conseils et des produits présentés. Ceux-ci sont donnés uniquement à titre indicatif et doivent être confirmés par des professionnels ou les personnels de Vygon. Pour toute information complémentaire et/ou doute, l’Utilisateur peut écrire à l’adresse suivante Vygon SA – 5 rue Adeline – 95440 Ecouen – France ou en utilisant le formulaire qui se trouve ici.

4. Modification des mentions légales

Vygon SA conserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes mentions légales du Site, notamment à fin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation, ou afin d’améliorer la consultation du Site par l’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice et est réputée acceptée sans réserves par tout Utilisateur qui accède postérieurement à sa mise en ligne.   Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site.

5. “Cookies”

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6. Respect de la vie privée

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7. Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle

Le site www.vygon.fr que vous consultez actuellement est la propriété de : Vygon SA – 5 rue Adeline – 95440 Ecouen – France.

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Ce site est hébergé par la société : ITNetwork – 45 rue de Domrémy – 75013 Paris – France.

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